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Echos de Montréal
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11 octobre 2006

SLAPP, l'arme des puissants contre les faibles

Phénomène bien connu aux Etats-Unis, les SLAPP (Strategic Lawsuits Against Public Participation) sont des poursuites stratégiques contre la mobilisation publique intentées par une grande compagnie contre un petit organisme, une association ou un citoyen qui l'a mis en cause, l'a critiqué ou a pris parti dans un enjeu public. Le procès prend généralement la forme d'une action en diffamation. L'objectif de cette manoeuvre est d'étouffer financièrement l'adversaire qui n'a pas les moyens de se défendre, afin de le réduire au silence. C'est une arme régulièrement employée par des firmes contre des associations écologiques ou de consommateurs qui ont dénoncé leurs agissements, leurs projets, leurs nuisances. Le phénomène touche le Canada depuis les années 90. L'association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) et le Comité de restauration de la rivière Etchemin sont actuellement victimes d'une SLAPP. Parce qu'ils ont dénoncé en 2005 devant les tribunaux le projet illégal et nuisible de création d'un centre de déchiquetage de voitures de la compagnie American Iron & Metal, ils se voient poursuivis de 5 millions de dollars par cette entreprise de ferraille. Cette bataille juridique qui ne fait que débuter leur coûte cher et menace leur existence. Les deux organismes ont lancé un appel aux dons et demandent au gouvernement du Québec de rétablir l'équilibre devant le système judiciaire en créant un fonds d'aide à la disposition des défendeurs. J'ai découvert l'existence du phénomène des SLAPP en couvrant la conférence de presse de l'AQLPA mardi.
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